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Objet social de l'association Association GEM LA FONTAINE:

mettre en oeuvre sur le territoire de la commune de Besançon un 'groupe d'entraide mutuelle' tel que prevu par la loi du 11 fevrier 2005 et par sa circulaire d'application DGAS

Informations de l'association Association GEM LA FONTAINE

  • Code objet social de l'association 019040
  • Numéro waldec de l'association W251003291
  • Ancien numéro de l'association0251017435
  • Numéro de siret Inconnu
  • Code du site gestionnaire de l’association 251P
  • Date de dépôt du dossier en Préfecture 05-02-2008
  • Date de la dernière déclaration 09-11-2022
  • Date de publication JO de l’avis de création 23-02-2008
  • Groupement Association simple
  • Date de déclaration de dissolution de l’association

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